Communauté de Communes du Massif du Vercors
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seance du 17 décembre 2010

I. Modification statuts CCMV

II. Questions diverses

A. Transfert de propriété parties communes lotissement communal
B. Compte épargne temps
C. Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre maison des associations
D. Tarifs tapis roulant du Claret
E. Correspondant Défense


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séance du 8 avril 2010

I/ Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs de l'exercice 2009. Affectation des résultats. Budgets 2010 II/ Lancement de la procédure de délégation du service public eau et assainissement, création commission correspondante III/ Dénomination des rues IV/ Demandes de subventions IV/ Dossiers relatifs au personnel VI/ Questions diverses


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séance du 24 novembre 2010

I/ Décisions du maire prises par délégation (art L 2122.22 et L 2122.23 du CGCT) II/ FINANCES A/ Décision Modificative B/ Clôture Budget annexe du lotissement « Le clos de Malatan » III/ Versement acompte subventions et conventions A/ US Autrans et Office de Tourisme B/ Maison pour Tous des 4 Montagnes C/ CCAS D/ Subvention exceptionnelle Tennis Club d'Autrans IV/ DSP Eau et Assainissement V/ Surtaxe assainissement VI/ Marché pour la fourniture de 2 engins de damage VII/ Rapports d'activités 2009 CCMV et SE 38 VIII/ Tarifs divers A/ Divers tarifs saison hiver 2010/2011 B/ Tarifs tennis et gymnase C/ Frais de secours IX/ Question diverses A/ Abandon de créances B/ Remboursement de frais de déplacement C/ Convention Auberge Grand Poya D/ Nouveau programme « Vercors Eau Pure »


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Séance du 20 septembre 2010

I/ Décisions du maire prises par délégation (art L 2122.22 du CGCT) II/ Décision modificative budget des Remontées Mécaniques III/ Demandes de subventions : III.1 Travaux en forêt communale : demande de subvention III.2 Maison des Associations, demande de subvention (dotation territoriale) IV/ Dossiers relatifs au personnel : IV.1 Recrutement des saisonniers hiver 2010 2011 IV.2 Information relative à la situation professionnelle de Thierry GAMOT V / Questions diverses : V.1 Vente résidence le Sornin, approbation d'un avenant V.2 Indemnités servitudes pistes de ski de fond


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Séance du 21 juin 2010

I/ Décisions du maire prises par délégation (art L 2122.22 du CGCT) II/ Subventions 2010 et versement par 1/12ème III/ Rapport sur le prix et qualité du service public eau et assainissement IV/ Décision Modificative n° 1 Budget principal V/ Vote taux relais CFE VI/ Approbation de divers tarifs A - Remontées Mécaniques et Ski de fond - Hiver 2010 / 2011 B - Piscine municipale Aqualoisir et « Pass détente » Eté 2010 C - Restaurant scolaire D - Garderie périscolaire VII/ Convention Auberge Grand Poya / Aventur'Autrans VIII/ Renouvellement classement de l'Office de Tourisme (3 étoiles) IX/ Question diverses


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