Communauté de Communes du Massif du Vercors
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Séance du 7 décembre 2011

A - Approbation du CR  du 9 novembre  2011
B- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
C-  Délibérations :

URBANISME
I.    Débat sur le Plan d'aménagement et de développement durable (PADD)

FINANCES
II.    Décision modificative n°4 Budget principal
III.    Décision modificative n°4 budget annexe Eau et Assainissement
IV.    Demande de subvention au titre de la DETR 2012
V.    Demande de subvention au CGI pour les travaux d'assainissement 2012
VI.    Demande de subvention à l'agence de l'eau pour les travaux d'assainissement 2012
VII.    Versement d'une subvention à l'association RESO
VIII.    Modification des tarifs Remontées Mécaniques
IX.    Modification des tarifs de l'auberge de la Grand Poya

FORETS
X.    Destination des coupes exercice 2012
XI.    Travaux en forêt communale avec valorisation « bois énergie »
XII.    Certification de la gestion durable de la forêt (PEFC)

PERSONNEL
XIII.    Recrutement d'un électricien
XIV.    Créations de poste au sein du service des activités nordique, du sport et de l'environnement (SANSE)
XV.    Adhésion au centre de gestion du Finistère - signature d'une convention

D. Questions diverses
 


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séance du 21 février 2011

I. Approbation du procès verbal du conseil municipal du 17 décembre 2010.

 II. Présentation des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs du conseil municipal (délibération de mars 2008 en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT)

 III. Vote des délibérations

A. Finances locales
OBJET : Modification délibération d'avril 2008 sur la délégation au maire suivant l'article L2122-22 du CGCT
OBJET : Autorisation d'engager des dépenses d'investissement sur le budget principal avant le vote du BP
OBJET : Autorisation d'engager des dépenses d'investissement sur le budget annexe « remontées mécaniques » avant le vote du BP
OBJET : Participation au budget assainissement de la CCMV

B. Bois et forêts
OBJET : Signature d'un contrat approvisionnement de bois façonnés avec l'ONF
OBJET : Destination des coupes - exercice 2011

C. Demandes de subvention
OBJET : Eco conditionnalité des subventions du CG38
OBJET : Demande de subventions pour l'étude du devenir des Ecouges
OBJET : Demande de subventions pour les travaux sur le bâtiment de la Grand Poya
OBJET : Demande de subventions pour travaux sur les tremplins
OBJET : Création de la route forestière des Pichières, demande de subvention au titre du PDRH (programme de développement rural hexagonal)

D. Urbanisme
OBJET : Rénovation maison des associations : autorisation de travaux

E. Ressources Humaines
OBJET : Créations de postes « mairie d'Autrans »
OBJET : Créations de poste de « directeur de la station d'Autrans »au sein de la régie municipale
OBJET : Créations de 2 postes au sein de la régie municipale d'Autrans
OBJET : Tableau des effectifs

F. Transport
OBJET : Signature de la convention transport avec le CG38 G. Développement durable
OBJET : Charte de développement durable : comité de pilotage et de suivi H. Divers
OBJET : Tarifs photocopies
OBJET : Désignation d'un délégué pour la commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées


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séance du 7 avril 2011

I. Approbation du CR du 21 février 2011

II. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

 III. Vote des délibérations

1. Approbation des comptes administratifs 2010
2. Approbation des comptes de gestions 2010
3. Affectation des résultats
4. Examen et approbation des budgets primitifs 2011
5. Vote des taux de fiscalité 2011
6. Ouverture d'une ligne de crédit
7. Demande de subvention pour grosses réparations sur voirie communale
8. Demande de subvention au titre de la DETR
9. Demande du fonds national de prévention pour la réalisation du document unique
10. Subvention halte-garderie
11. Recrutement des saisonniers
12. Embauche d'un maître-nageur
13. Chantiers jeunes été 2011
14. Création d'un poste à la régie municipale
15. Signature d'un bail commercial pour l'exploitation du refuge de Gève
16. Tarifs Pass Détente
17. Tarifs piscine aqualoisir
18. Désignation d'un délégué de la commune auprès de la CCMV
19. Désignation d'un membre pour la commission de délégation de service public
20. Désignation de délégués auprès d'association

IV. Questions diverses


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séance du 6 juin 2011

. Approbation du CR du 23 mai 2011
II. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III. Vote des délibérations :
Délibération n°1 : signature des marchés pour la réhabilitation du bâtiment de la Grand Poya
Délibération n°2 : approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement pour 2010
IV. Questions diverses
 


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séance du 17 juin 2011

- Approbation du CR du 6 juin 2011
II- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III- Délibérations

A. Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales
B. Tarifs Remontées Mécaniques hiver 2011-2012
C. Tarifs restaurant scolaire année 2011-2012
D. Tarifs garderie péri-scolaire année 2011-2012
E. Demande de subvention FRACET pour les études Gève et la Sure
F. Travaux en forêt avec valorisation bois énergie : demande de subvention
G. Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale
H. Procédure de reprise de concession au cimetière : lancement de la démarche
I. Signature d'une convention avec le Centre de Gestion de l'Isère pour la mise à disposition d'un archiviste itinérant
J. Désignation d'un membre pour auprès du centre communal des affaires sociales
K. Désignation d'un membre pour diverses commissions municipales en remplacement de M. Corbalan
L. Désignation d'un délégué auprès d'associations et d'organismes en remplacement de M. Corbalan
IV Questions diverses


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séance du 19 septembre 2011

A - Approbation du CR du 17 juin 2011
B - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
C- Délibérations

AUBERGE DE LA GRAND POYA
I. Création d'un service public pour la gestion de l'auberge de la Grand Poya
II. Instauration d'un cautionnement pour le titulaire du marché de gestion de l'auberge communale de la Grand Poya
III. Tarifs de vente - auberge de la Grand Poya

FINANCES LOCALES
IV. Signature de l'acte de vente authentique avec RT Promotion de la résidence le Sornin
V. Décision modificative n°2 Budget Principal
VI. Décision modificative n°2 Budget annexe Remontées Mécaniques
VII. Décision modificative n°1 Budget annexe Eau et Assainissement
VIII. Demande de subvention pour la réalisation d'une étude de positionnement sur l'ex village olympique et les Ecouges
IX. Demande de subvention auprès du CNDS quant à la réhabilitation des tremplins de saut à ski W15 et W25
X. Demande de subvention auprès du CGI pour travaux d'aménagement et de sécurité sur routes départementales
XI. Demande de subvention auprès du CGI pour grosses réparation sur voiries communales (2012)

PERSONNEL
XII. Embauche du personnel saisonnier hiver 2011-2012
XIII. Modification du système d'évaluation des agents de la FPT

DIVERS
XIV. Tarifs d'accès aux pistes de ski nordique
XV. Signature du contrat de développement diversifié du massif du Vercors 2010/2011
XVI. Signature d'une convention de groupement de commandes avec la CCMV
Désignation de délégués à la commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées


Document PDFCompte Rendu du CM.pdf

Document PDFTARIFS-SKI-DE-FOND-2011-2012.pdf

séance du 9 novembre 2011

A - Approbation du CR  du 19 septembre  2011
B - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
C - Vote des délibérations

FINANCES

  • Institution de la taxe d'aménagement et fixation de taux
  • Mise en place d'exonération de la taxe d'aménagement
  • Décision modificative n°3 Budget principal
  • Décision modificative n°3 Budget annexe Remontées Mécaniques_ section de fonctionnement
  • Décision modificative n°4 Budget annexe Remontées Mécaniques_ section de d'investissement
  • Décision modificative n° 3 Budget annexe Eau et Assainissement
  • Versement subvention 2012 au CCAS
  • Versement par douzième de la subvention pour la Maison Pour Tous des 4 montagnes
  • Signature de conventions avec l'US autrans et l'Office de Tourisme - versement des subventions par douzième
  • Classe de mer 2012 - versement d'acompte
  • Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire (sénat) quant à la réhabilitation des tremplins de saut à ski W15 et W25
  • Création de la route forestière des Pichières - demande de subvention complémentaire
  • Remise gracieuse de pénalité


AFFAIRES GENERALES

  • Approbation de divers tarifs Régie Remontées Mécaniques et Service des Activités Nordiques, Sport et Environnement
  • Signature d'une convention relative à la mise à disposition du téléski du tremplin pour l'exploitation d'activités de glisse alternative,
  • Approbation des tarifs d'accès au tennis et au gymnase pour l'année 2012
  • Approbation des tarifs de la participation aux frais de secours pour les accidents consécutifs à la pratique du ski alpin, du ski de fond, des sports assimilés
  • Changement de statut du site du plateau de la Molière et du Sornin : « Site-Parc »
  • Demande de dérogation pour l'utilisation de compte CCP au nom des régisseurs


Questions diverses


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