Communauté de Communes du Massif du Vercors
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séance du 3 décembre 2012

A- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

B- Délibérations

FINANCES

I.     Décision modificative n°4 budget annexe des remontées mécaniques
II.     Versement de la subvention 2013 au CCAS
III.    Versement d''une subvention par douzième à la halte garderie les Bout'Choux
IV.     Signature de conventions avec l'US Autrans et l'office de tourisme - versement des subventions 2013 par douzième
V.    Marché « Maison des Associations » - exonération de pénalités de retard
VI.     Admission en non valeur (abandon de créances)

GESTION
VII.    Exploitation du cinéma - création d'une régie de recettes
VIII.    Tarifs vente des entrées au cinéma
IX.    Tarifs vente à l'auberge de la Grand Poya
X.    Tarifs tennis et gymnase
XI.    Frais de secours
XII.     VERCORS EAU PURE  Plan de gestion des boisements de berge, annulation de la procédure d'enquête publique


Document PDFCOMPTE RENDU CM 3 décembre 2012.pdf

Séance du 15 novembre 2012

A- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

B- Délibérations

FINANCES
I.    Décision modificative n°1 Budget Principal
II.     Décision modificative n°2 Budget annexe Eau et Assainissement
III.    Décision modificative n°2 Budget Principal
IV.     Décision modificative n°3 Budget Principal
V.    Décision modificative n°4 Budget Principal
VI.    Décision n°2 Budget annexe Remontées Mécaniques
VII.     Décision n°3 Budget annexe Remontées Mécaniques
VIII.    Marché « Maison des Associations » - exonération de pénalités de retard
IX.     Admission en non valeur (abandon de créances)
X.     Attribution du marché navettes touristiques et scolaires
XI.    Saisine de l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné

GESTION
XII.    Gestion administrative et financière de l'auberge de la Grand Poya
XIII.    Approbation divers tarifs saison 2012 - 2013

DIVERS
XIV.    Recensement : dates et nomination coordonateurs
XV.    Recensement : recrutements agents recenseurs
XVI.    Demande de subventions auprès de la région Rhône Alpes et du Centre National de la Cinématographie pour l'installation d'un projecteur numérique au titre de l'aide à la numérisation des salles de cinéma
XVII.    Location du Téléski du Tremplin - signature d'une convention avec Planet'Gliss


Document PDFCOMPTE RENDU CM 15 NOV 2012.pdf

Séance du 18 septembre 2012

A- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

B- Délibérations

GESTION
1.    Marché travaux bâtiment de la Grand Poya - exonération de pénalités de retard pour Royans Charpente
2.    Arrêt de la procédure de délégation de service public concernant le restaurant de la Grand Poya et reprise de l'activité en régie

FINANCES
3.    Demande de subvention au CGI au titre du Contrat de Développement Diversifié pour la création d'une voie douce vers l'Achard
4.    Demande de subvention au CGI au titre du Contrat de Développement Diversifié pour un appel à projet
5.    Demande de subvention au CGI au titre de la dotation départementale pour l'installation de la bibliothèque dans de nouveaux locaux
6.    Demande de subventions auprès de la région Rhône Alpes et du Centre National de la Cinématographie pour l'installation d'un projecteur numérique au titre de l'aide à la numérisation des salles de cinéma

PERSONNEL
7.    Recrutement du personnel saisonnier pour l'hiver 2012/2013

DIVERS
8.    Modification d'un nom de rue
9.    Mise à disposition de la salle des fêtes pour une activité lucrative

QUESTIONS DIVERSES

 


 


Document PDFCompte rendu du CM 18 septembre 2012.pdf

Séance du 19 juillet 2012

A- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
B- Délibérations

FINANCES

I- Signature d'un avenant au marché de maîtrise d'œuvre de la maison des associations
II- Décision modificative n°2 Budget annexe Bois et Forêts
III- Tarifs Remontées Mécaniques 2012/2013
IV- Tarifs ski nordique 2012/2013
V- Versement d'une subvention à l'association les Carlines
VI- Admission en non valeur (abandon de créances)
 

DIVERS

VII- Prise de possession de biens sans maître
VIII- Approbation du règlement du restaurant scolaire et de la garderie péri-scolaire
IX- Désignation d'un membre à la commission d'appel d'offres et d'adjudication
 

 


 


Document PDFCOMPTE RENDU CM 19 juillet 2012.pdf

Document PDFTARIFS ALPIN HIVER 2012.2013.pdf

Document PDFTARIFS NORDIQUES HIVER 2012.2013.pdf

Document PDFREGLT RELAIS.pdf

Document PDFREGLEMENT RESTAURANT SCOLAIRE 2012 13.pdf

Séance du 14 juin 2012

I Approbation du compte rendu du dernier conseil :
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT) :
III Délibérations

FINANCES :
1.    Décision modificative n°1 budget annexe Remontées Mécaniques « fonctionnement et investissement »
2.    Décision modificative n°1 budget annexe Eau et Assainissement
3.    Décision modificative n°1 budget annexe Bois et Forêts
4.    Répartition des subventions aux associations et assimilés
5.    Versement par douzième des subventions à l'office de tourisme, l'US Autrans et la Maison pour Tous
6.    Participation pour le financement de l'assainissement collectif (PAC)
7.    Tarifs Aqualoisirs 2012
8.    Tarifs Pass Détente 2012
9.    Tarifs restaurant scolaire année scolaire 2012/2013
10.    Tarifs garderie périscolaire année scolaire 2012/2013

GRAND POYA :
11.    Confirmation de l'existence du service public du restaurant bar de la Grand Poya
12.     Recours à la gestion déléguée (DSP) pour la gestion de l'auberge communale de la Grand Poya.

GESTION :
13.    Signature d'une convention de mise à disposition avec le bureau des guides
14.    Signature d'un bail emphytéotique, pour la gestion du refuge des Feneys.
15.    Mise à disposition d'un chalet en bois au refuge de Gève, pour la saison d'été
16.    Signature d'un avenant au bail signé avec la CCMV quant aux locaux de la gendarmerie.

DIVERS :
17.    Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
18.    Constitution de servitudes foncières avec ERDF
19.    Motion de soutien à l'ONF
20.    Chantier de jeunes été 2012
21.    Instauration de cautions pour la location de chapiteaux
22.    Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau et de l'assainissement


Document PDFCR du CM.pdf

Séance du 3 avril 2012

I Approbation du compte rendu du dernier conseil
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III Délibérations :
Finances
1.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2011 Budget principal
2.    Approbation du compte de gestion 2011 Budget principal
3.    Affectation des résultats Budget principal
4.    Vote du budget primitif 2012 Budget principal
5.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2011 Budget annexe Remontées Mécaniques
6.    Approbation du compte de gestion 2011 Budget annexe Remontées Mécaniques
7.    Affectation des résultats Budget annexe Remontées Mécaniques
8.    Vote du budget primitif 2012 Budget annexe Remontées Mécaniques
9.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2011 Budget annexe Eau et Assainissement
10.  Approbation du compte de gestion 2011 Budget annexe Eau et Assainissement
11.  Affectation des résultats Budget annexe Eau et Assainissement
12.    Vote du budget primitif 2012 Budget annexe Eau et Assainissement
13.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2011 Budget annexe Bois et Forêt
14.    Approbation du compte de gestion 2011 Budget annexe Bois et Forêt
15.    Affectation des résultats Budget annexe Bois et Forêt
16.    Vote du budget primitif 2012 Budget annexe Bois et Forêt
17.    Vote des taux de fiscalité
18.    Versement du solde de la subvention votée à l'association RESO
19.    Versement d'une subvention à l'association sportive de la cité scolaire de Villard de Lans

Ressources humaines
20.    Recrutement de saisonniers
21.    Embauche d'un maître-nageur (piscine scolaire)

Divers
22.    Autorisation déclaration préalable de travaux cabane « Jean Babois »


Document PDFCOMPTE RENDU CM 3 avril 2012.pdf

Séance du 23 février 2012

A- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

B- Délibérations

FINANCES
I.    Demande de subvention au CGI au titre de la dotation territoriale pour la réhabilitation du mur du Tonkin
II.    Demande de subvention au CGI au titre de la dotation territoriale pour la réalisation d'un diagnostic accessibilité
III.    Demande de subvention au CGI au titre du contrat de développement diversifié pour la mise en place d'une place de marché électronique
IV.    Demande de subvention au CGI au titre du contrat de développement diversifié pour le prolongement de la voie douce sur la commune d'Autrans
V.    Signature d'un marché avec l'entreprise OPTIMETRIE pour la réalisation d'un plan de mise en accessibilité des ERP, des voiries et des espaces publics
VI.    Surtaxe assainissement
VII.    Versement de la participation de la commune au FISAC porté par la CCMV

PERSONNEL
VIII.    Création d'un poste adjoint technique 2ème classe

DIVERS
IX.    Elaboration d'un plan de mise en accessibilité des ERP (Etablissements Recevant du Public), de la voirie et des espaces publics
X.    Création d'un comité de pilotage de suivi du plan de mise en accessibilité des ERP, de la voirie et des espaces publics communale
XI.    Intégration au programme de diagnostic d'éclairage public développé par le SEDI (Syndicat  d'Electrification du Département de l'Isère).
XII.    Autorisation de travaux pour la maison des associations

C. Questions diverses


Document PDFCOMPTE RENDU CM.pdf

Séance du 12 janvier 2012

A - Approbation du CR  du 7 décembre 2011
B- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
C- Délibérations

FINANCES

I Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget principal 2012
II Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget annexe eau et assainissement 2012
III Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget remontées mécaniques 2012
IV Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget annexe bois et forêts 2012
V Versement d'une participation du budget principal au budget annexe eau et assainissement_ année 2011
VI Tarifs prestations supplémentaires Grand Poya
VII Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes pour les travaux au refuge de Gève

 

PERSONNEL

VIII Fixation des effectifs des emplois communaux

 

DIVERS
IX Révision de l'aménagement de la forêt communale
X Vercors eau pure : plan de gestion de boisement des berges
XI Désignation du président de la commission travaux
XII Modification des statuts de la CCMV
XIII Rapport d'activité 2010 de la CCMV
 


 


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