Communauté de Communes du Massif du Vercors
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séance du 3 décembre 2013

I Approbation du compte rendu du dernier conseil
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III Délibérations :

Finances

1.    DM n°8 Budget principal
2.    DM n°3 Budget annexe Remontées Mécaniques
3.    DM n°2 Budget annexe Bois et Forêts
4.    Versement subvention au CCAS
5.    Signature de conventions pour le versement de subvention à l'OT et l'US Autrans
6.    Tarifs frais de secours
7.    Tarifs auberge de la Grand Poya
8.    Tarifs Tennis et gymnase
9.    Acquisition terrain dans périmètre de protection de captage du puits communal
10.    Demande de subvention à l'agence de l'eau pour la végétalisation des berges du Méaudret

Divers
11.    Demande de classement en station classée de tourisme
12.    Rapport d'activité 2012 de la CCMV


Document PDFCR du CM.pdf

séance du 7 novembre 2013

I Approbation du compte rendu du dernier conseil
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT) :

III Délibérations :

Urbanisme

1.    Approbation du plan local d'urbanisme
2.    Approbation du zonage d'assainissement
3.    Droit de préemption urbain
4.    Demande de subvention à l'agence de l'eau pour les protections des périmètres de captage d'eau potable

Divers
5.    SEDI - Enfouissement réseau électrique rue de la Galochère et des écoles
6.    SEDI - Enfouissement France Telecom rue de la Galochère et des écoles
7.    Signature d'une convention avec le PNRV dans le cadre du plan de gestion de boisements des berges


Document PDFCR du CM.pdf

séance du 23 octobre 2013

I Approbation du compte rendu du dernier conseil
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III Délibérations :

Finances

1.    DM n° 7 budget principal
2.    Demande de subvention au CGI au titre du CDD pour la grande visite du télésiège
3.    Demande de subvention au député au titre des fonds parlementaires pour la grande visite du télésiège
4.    Approbation de l'entreprise attributaire de l'appel d'offres de fourniture de Fuel/GNR et carburants

Divers
5.    Signature d'une convention avec le Foyer de Ski de Fond
6.    Demande de suppression de la cabine téléphonique auprès d'ORANGE


Document PDFCR du CM.pdf

séance du 25 septembre 2013

I Approbation du compte rendu du dernier conseil
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III Délibérations :

Finances

1.    Approbation du marché avec l'entreprise attributaire de l'appel d'offres de fourniture de Fuel/GNR et carburants
2.    Portage de l'acquisition du cabinet médical par l'EPFLD_ Volet « développement économique »
3.    DM n°6 sur le budget principal
4.    DM n°2 sur le budget annexe des remontées mécaniques

Divers
5.    Validation du plan de déneigement
6.    Signature d'une convention pour l'utilisation de la source alimentant le refuge de la Sure
7.    Adhésion de la commune à l'association de la prévention routière (APR)


Document PDFCOMPTE RENDU CM 25.09.13.pdf

séance du 5 septembre 2013

I Approbation du compte rendu du dernier conseil
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III Délibérations :

Finances

1.    Demande de subvention au CGI pour travaux d'assainissement
2.    Demande de subvention au député pour le renforcement du mur de soutènement Parc de la Madeleine
3.    Demande de subvention au CGI pour le renforcement du mur de soutènement Parc de la Madeleine
4.    Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes pour la végétalisation des berges du ruisseau du Méaudret
5.    Tarifs du restaurant scolaire
6.    Convention de mise à disposition de personnel au Foyer de ski de fond
7.    Admission en non valeur - Abandon de créances

Divers
8.    Recrutement du personnel saisonnier saison d'hiver 2013 - 2014
9.    Désignation représentants pour la CAO du groupement de commandes pour l'AO « fuel/GNR et carburants »


Document PDFCOMPTE RENDU DU CM DU 05.09.13.pdf

séance du 11 juillet 2013

A- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

B- Délibérations

FINANCES

I.    Demande de subvention à l'agence de l'eau pour travaux d'assainissement
II.    Tarifs Périscolaire  2013-2014
III.    Tarifs Remontées Mécaniques
IV.    Tarifs Activités nordiques
V.    Achat de terrain au Conseil Général
VI.    Approbation des conditions générales de ventes des régies municipales pour la vente des produits et services : forfaits RM, redevance ski de fond, titres d'entrée piscine
VII.    DM n° 5 Budget principal

 DIVERS
VIII.    Désignation de délégués à l'EPFLD - siège au conseil d'administration
IX.    Désignation de délégués à l'EPFLD - siège à l'assemblée générale
X.    Convention de servitude pour l'éclairage public
XI.    Convention mise à disposition d'un terrain avec le bureau des guides
XII.    Accompagnement de la réalisation du réseau d'initiative public très haut débit de l'Isère


Document PDFCOMPTE RENDU CM 11.07.13.pdf

Document PDFANNX tarifs alpin 2013-2014.pdf

Document PDFANNX Tarifs-nordiques-13-14-autrans-meaudre.pdf

Document PDFANNX cgvu-nordique-2-7-13.pdf

Document PDFANNX cgvu-rm-2-7-13.pdf

seance du 13 juin 2013

I Approbation du compte rendu du dernier conseil
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III Délibérations :

Finances
1.    DM 1 Budget principal - section fonctionnement
2.    DM 2 Budget principal - section investissement
3.    DM 3 Budget principal - amortissement des subventions d'investissements (section fonctionnement et investissement)
4.    DM 4 Budget principal - opération d'ordre
5.    Tarifs Pass Détente 2013
6.    Tarifs piscine Aqua loisir 2013
7.    Autorisation de poursuites
8.    Redevance occupation du domaine public pour les réseaux de communication
9.    Appel d'offres Fuel et GNR
10.    Groupement de commandes avec Lans en Vercors pour un appel d'offres Fuel et GNR
11.    Demande de subvention au SEDI pour la réhabilitation de l'éclairage public
12.    Sinistre toit du gymnase - Acceptation des indemnités
13.    Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Autrans Animation Village

Ressources humaines
14.    Création de poste de chef du service de police municipale
15.    Modification du régime indemnitaire
16.    Chantier de jeunes

Divers
17.    Maison des associations - règlement intérieur et conventions
18.    Autorisation de travaux cabine de chronométrage
19.    Modification statutaire en vue de modifier le siège de la CCMV
20.    Prise de la compétence télécommunication par la CCMV pour le « très haut débit »
21.    Rapport sur le prix et qualité de l'eau et de l'assainissement


Document PDFCOMPTE RENDU CM 13.06.13.pdf

Document PDFANNX RPQS_AUTRANS_eau_potable_2013.pdf

Document PDFANNX RPQS_AUTRANS_assainissement_collectif_2013.pdf

Document PDFREGLEMENT MAISON DES ASSOCIATIONS.pdf

séance du 25 avril 2013

I Approbation du compte rendu du dernier conseil

II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III Délibérations :

Finances

1.    Subventions aux associations

2.    Versement par 12ièmes des subventions pour l'us Autrans et l'office de tourisme

3.    Décision modificative n°1 budget annexe Bois et Forêts

4.    Décision modificative n° 1 budget annexe Remontées Mécaniques

5.    Décision modificative n° 1 budget annexe Eau et Assainissement

6.    Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes - travaux sur les berges du Méaudret

7.    Demande de subvention au Conseil Général 38  - mise aux normes du gymnase

8.    Demande de subvention à la DETR - mise aux normes du gymnase

9.    Mise à disposition d'un chalet pour le refuge de Gève

10.  Abandon de créances

 

Divers

11.  Défrichement en forêt communale

12.  Destination des coupes 2013

13.  Travaux en forêt communale - valorisation du bois énergie

14.  Signature d'un bail avec la SCI la Gélinotte

15.  Modification du nombre de conseillers syndicaux à la CCMV


Document PDFCOMPTE RENDU CM 25.04.13.pdf

séance du 28 mars 2013

I Approbation du compte rendu du dernier conseil
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III Délibérations :
Finances
1.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2012 Budget principal
2.    Approbation du compte de gestion 2012 Budget principal
3.    Affectation des résultats Budget principal
4.    Vote du budget primitif 2013 Budget principal
5.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2012 Budget annexe Remontées Mécaniques
6.    Approbation du compte de gestion 2012 Budget annexe Remontées Mécaniques
7.    Affectation des résultats Budget annexe Remontées Mécaniques
8.    Vote du budget primitif 2013 Budget annexe Remontées Mécaniques
9.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2012 Budget annexe Eau et Assainissement
10.    Approbation du compte de gestion 2012 Budget annexe Eau et Assainissement
11.    Affectation des résultats Budget annexe Eau et Assainissement
12.    Vote du budget primitif 2013 Budget annexe Eau et Assainissement
13.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2012 Budget annexe Bois et Forêt
14.    Approbation du compte de gestion 2012 Budget annexe Bois et Forêt
15.    Affectation des résultats Budget annexe Bois et Forêt
16.    Vote du budget primitif 2013 Budget annexe Bois et Forêt
17.    Vote des taux de fiscalité
18.    Demande de subvention au CGI-réhabilitation du beffroi de l'église d'Autrans
19.    Droits de place

Ressources humaines
20.    Recrutement de saisonniers
21.    Embauche d'un maître-nageur (piscine scolaire)

Divers
22.    ViaVercors : convention réalisation et gestion


Document PDFCOMPTE RENDU CM 28.03.13.pdf

séance du 11 mars 2013

FINANCES

1.     Surtaxe assainissement

2.     Demande de subvention auprès du CNDS - réhabilitation des tremplins « école »

3.     Demande de subvention auprès du conseil général pour l'aménagement d'une aire de camping car 

4.     Acquisition de terrains

5.     Admission en non valeur - abandon de créances

 

DIVERS

6.     Autorisations de travaux pour mise en accessibilité de bâtiments communaux

7.     Convention avec le CG38 - numérisation et mise à disposition du PLU

8.     Aménagement forestier de la forêt communale


Document PDFCOMPTE RENDU CM 11.03.13.pdf

séance du 7 février 2013

A. Approbation du CR du CM du 17 janvier 2013 :
B. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
C- Délibérations

URBANISME
I.    Arrêt du Plan Local d'Urbanisme
FINANCES
II.    Soutien à la Maison pour Tous des 4 Montagnes
III.    Affouage : tarifs et caution
PERSONNEL
IV.    Tableau des effectifs des emplois communaux
V.    Validation du document unique


Document PDFCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FÉVRIER 2013.pdf

Document PDFCONVENTION AFFOUAGE.pdf

Document PDFArret Plan Local d'Urbanisme.pdf

seance du 17 janvier 2013

A- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

B- Délibérations

FINANCES
I.    Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget principal 2013
II.    Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget annexe eau et assainissement 2013
III.    Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget remontées mécaniques 2013
IV.    Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget annexe bois et forêts 2013
V.    Versement d'une participation du budget principal au budget annexe eau et assainissement_ année 2012
VI.    Demande de subvention au titre de la DETR
VII.    Demande de subvention au CGI au titre de la dotation territoriale
VIII.    Demande de subvention au CGI pour travaux sur route
IX.    Demande de subvention à la région Rhône-Alpes au titre de l'aide à la numérisation de la salle du cinéma
X.    Acquisition d'un terrain agricole
XI.    Admission en non valeur - abandon de créance
XII.    Tarifs complémentaires - auberge de la grand Poya

DIVERS

XIII.    ViaVercors : convention de réalisation et de gestion
XIV.    ViaVercors : réglementation
XV.    Village Olympique : déclaration d'intérêt d'acquisition du tènement

C- QUESTIONS DIVERSES

 


Document PDFCR du CM 17 janvier 2013.pdf
#
Autrans
#
Corrençon
#
Engins
#
Lans en Vercors
#
Méaudre
#
Saint Nizier
#
Villard de Lans
#
CCMV
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