Communauté de Communes du Massif du Vercors
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séance du 8 décembre 2014


Document PDFCOMPTE RENDU DU CONSEIL DU 18.12.14.pdf

séance du 20 octobre 2014


I Approbation du compte rendu du dernier conseil :
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT) :
III Délibérations :

1.    Délégation au maire article L2122-22 alinéa 3

2.    Décisions modificatives sur les budgets

3.    Emprunts Crédit Agricole

4.    Demandes de subvention au Conseil Général de l'Isère (Centre Culturel Européen de la Montagne, grosses réparations sur la voirie communale, ralentisseurs)

5.    Reconduction de la taxe d'aménagement et des exonérations de cette taxe

6.    Signature d'une convention de vente de forfaits avec Méaudre

7.    Compléments/modifications sur les tarifs ski alpin et fond

8.    Renouvellement classement commune touristique

9.    Convention de délégation avec le Conseil Général pour les navettes touristiques

10.    Mise à jour du tableau des emplois communaux

11.    Divers


Document PDFCompte rendu du conseil 20 10 2014.pdf

Séance du 26 août 2014

I Approbation du compte rendu du dernier conseil :

II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT) :

III Délibérations :

1.    Délégation au maire article L2122-22 alinéa 15

2.    Subventions aux associations - attributions complémentaires

3.    Décision modificative budget principal

4.    Ouverture compte dépôts de fond pour la vente en ligne de forfaits alpin et fond

5.    Modification du temps de travail de 2 emplois à temps non complets
 
6.    Embauche du personnel saisonnier hiver 2014-2015

7.    Rapport d'activités de la CCMV pour 2013

8.    Installation du Conseil de Développement Durable d'Autrans

9.    Accord de principe sur le projet de la société « Ludéquip »

10.    Divers

IV Questions diverses


Document PDFcompte rendu du conseil municipal du 26 08 2014.pdf

séance du 1er juillet 2014

I Approbation du compte rendu du dernier conseil :
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT) :
III Délibérations :
Finances
1.    Décision modificative Budget principal
2.    Décisions modificatives Budget annexe Remontées Mécaniques
3.    Redevance accès aux pistes de ski de fond hiver 2014-2015
4.    Tarifs remontées mécaniques
5.    Tarifs restaurant scolaire
6.    Tarifs périscolaire et TAP (temps activités péri-éducatives)
7.    Tarifs location de salles
8.    Subventions aux associations
9.    Versement subvention par 12ème à l'OT et l'US Autrans
10.    Surtaxe eau et assainissement
11.    Abandon de créance

Ressources humaines
12.    Recrutement agent non titulaire de remplacement
13.    Complément au régime indemnitaire
14.    Création d'un poste de rédacteur principal 2ème classe

Divers
15.    Achat terrain au CGI
16.    Obligation déclaration préalable pour les ravalements de façades
17.    Rapport prix et qualité eau et assainissement
18.    Transfert du siège du SIALMO à la commune d'Engins
19
19.    Motion de soutien à l'action de l'AMF contre la baisse des dotations de l'Etat



IV Questions diverses


Document PDFcompte rendu du conseil 01 07 2014.pdf

Document PDFANNX Tarifs-nordiques-14-15-autrans-meaudrev3.pdf

Document PDFANNX tarifs alpin Délibération 2014-2015v3.pdf

séance du 15 mai 2014

I Approbation du compte rendu du dernier conseil :
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT) :
III Délibérations :

1.    Composition de la commission communale des impôts

2.    Plan de financement SEDI pour renforcement poste Mollard

3.    Tarifs piscine aqualoisirs et montée télésiège

4.    Approbation du protocole d'accord de la régie municipale

5.    Désignation de délégué auprès d'associations
 
6.    Désignations des membres extérieurs aux commissions de travail

7.    Régularisation échange de terrain

8.    Validation des représentants aux commissions thématiques de la Communauté de Communes du Massif du Vercors


Document PDFcompte-rendu du conseil 15 05 2014.pdf

séance du 10 avril 2014

Délibérations
I.    Composition des commissions
II.    Délégations du maire - article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
III.    Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
IV.    Désignation des représentants du conseil municipal à la commission d'appel d'offres (CAO)
V.    Désignation des représentants du conseil municipal à la commission d'appel d'offres relative aux procédures de délégation de service public (DSP)
VI.    Désignation des représentants du conseil municipal auprès du Syndicat Intercommunal Autrans/Méaudre (SIAM)
VII.    Désignation des représentants du conseil municipal auprès du Syndicat Intercommunal des Alpes de la Molière (SIALMO)
VIII.    Désignation des représentants du conseil municipal auprès du Parc Naturel Régional du Vercors (PNRV)
IX.    Désignation des représentants du conseil municipal auprès du Syndicat Départemental de l'Eau et de l'Assainissement (SDEA)
X.    Désignation des représentants du conseil municipal auprès du Syndicat des Energies du Département de l'Isère (SEDI)
XI.    Désignation des représentants du CM auprès de l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (l'EPFLD pour l'assemblée générale)
XII.    Désignation des représentants du CM auprès de l'Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (l'EPFLD pour le conseil d'administration)
XIII.    Désignation des délégués à la commission intercommunale d'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite
XIV.    Désignation des représentants du conseil municipal auprès d'associations et organismes divers
XV.    Indemnités de fonctions du maire et des adjoints
 

QUESTIONS DIVERSES


Document PDFCompte Rendu du conseil municipal du 10 04 2014.pdf

séance du 28 mars 2014

Iinstalation du conseil municipal

1/ Election du maire

2/  vote du nombre d'adjoints

3/ Elections des adjoints au maire


Document PDFCR du conseil du 28 03 2014.pdf

séance du 13 mars 2014

 I Approbation du compte rendu du dernier conseil :
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT) :
III Délibérations :

FINANCES
1.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2013 Budget principal
2.    Approbation du compte de gestion 2013 Budget principal
3.    Affectation des résultats Budget principal
4.    Vote du budget primitif 2014 Budget principal
5.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2013 Budget annexe Remontées Mécaniques
6.    Approbation du compte de gestion 2013 Budget annexe Remontées Mécaniques
7.    Affectation des résultats Budget annexe Remontées Mécaniques
8.    Vote du budget primitif 2014 Budget annexe Remontées Mécaniques
9.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2013 Budget annexe Eau et Assainissement
10.    Approbation du compte de gestion 2013 Budget annexe Eau et Assainissement
11.    Affectation des résultats Budget annexe Eau et Assainissement
12.    Vote du budget primitif 2014 Budget annexe Eau et Assainissement
13.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2013 Budget annexe Bois et Forêt
14.    Approbation du compte de gestion 2013 Budget annexe Bois et Forêt
15.    Affectation des résultats Budget annexe Bois et Forêt
16.    Vote du budget primitif 2014 Budget annexe Bois et Forêt
17.    Vote des taux de fiscalité
18.    Indemnité de l'agent comptable
19.    Versement d'une subvention aux associations de parents d'élèves de la cité scolaire Jean Prévost
20.    Destination des coupes de bois 2014
21.    Travaux en forêt communale avec valorisation bois énergie

RESSOURCES HUMAINES
22.    Recrutement d'un MNS pour les sorties piscines des enfants des écoles
23.    Recrutement des saisonniers été automne 2014
24.    Effectifs des emplois communaux

DIVERS
25.    Signature d'une convention avec le cabinet médical de Lans en Vercors
26.    Modification statutaire de la CCMV en vue de prise de compétence « élaboration de documents d'urbanisme »
27.    Modification statutaire de la CCMV en vue de prise de compétence en matière de Schéma de Cohérence Territoriale et Zones d'aménagement Concerté

IV Questions diverses
-    Réforme des rythmes scolaires,
-    Projet d'extension de la halte-garderie « les bouts d'choux »


Document PDFCR du conseil du 13 03 2014.pdf

séance du 23 janvier 2014

 I Approbation du compte rendu du dernier conseil :
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT) :
III Délibérations :

FINANCES
1.    Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget principal 2014
2.    Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget annexe eau et assainissement 2014
3.    Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget annexe remontées mécaniques 2014
4.    Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget annexe bois et forêts 2014
5.    Versement d'une participation du budget principal au budget eau et assainissement 2013
6.    Demande de subvention au titre de la DETR_ Beffroi
7.    Demande de subvention au titre de la DETR_ Réalisation du projet culturel du CCEM
8.    Demande de subvention au CGI pour investissement sur voirie communale
9.    Demande de subvention au CGI au titre des amendes de police
10.    Demande de subvention à l'agence de l'eau pour travaux assainissement et eaux pluviales
11.    Versement d'une subvention à la halte garderie les Boutchoux
12.    Tarifs été

DIVERS
13.    CCMV - Prise de compétence médiathèque tête de réseau
14.    Rapport d'activité 2012 de la CCMV
15.    Participation de la commune au cabinet médical de Lans en Vercors pour la gestion de la traumatologie


IV Questions diverses
Signature d'une convention d'occupation du domaine privé de la commune avec Ludéquip


Document PDFCR du CM.pdf
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