Communauté de Communes du Massif du Vercors
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SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2016

I - Approbation du compte rendu du dernier conseil

II - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :

- Avis sur la modification des statuts de la CCMV dans le cadre de la loi NOTRe,
- Avis sur le transfert de compétence à la CCMV « Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme »
- Approbation du bail emphytéotique administratif sur le site du Claret (Autrans),
- Classement de la voirie La Verne dans le domaine public (Méaudre),
- Mise en place d'un régime des provisions semi-budgétaire,
- Approbation des ajustements apportés aux modalités de calcul de la clause d'intéressement de la promesse de vente Village Olympique,
- Approbation de la convention des frais de secours 2016
- Ajustement de la subvention pour l'école maternelle de Méaudre,
- Désignation des membres de la commission intercommunale d'aménagements fonciers (CIAF).

IV - Questions diverses.


Document PDFCOMPTE RENDU CM 23 11 2016.pdf

SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2016

Ordre du jour :
I - Approbation du compte rendu du dernier conseil

II - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :
1.    Projet de reconversion du Village Olympique
2.    Projet de maison de santé pluri professionnelle : approbation de l'avant-projet définitif (coût définitif de l'opération),
3.    Demande de subvention pour l'inspection à 30 ans des téléskis du domaine d'Autrans,
4.    Approbation du plan de financement et demande de subvention pour le projet des aménagements pour l'accueil du public au Claret
5.    Désignation des membres à la Commission d'appel d'offres pour le groupement de commandes « appel d'offres pour le fioul, GNR et carburants »,
6.    Harmonisation des abattements de la taxe d'habitation,
7.    Taxe foncière non bâti intégration fiscale progressive,
8.    Budget annexe remontées mécaniques - décision modificative n°2
9.    Budget communal - décision modificative n° 4
10.    Recrutement d'un agent en contrat à durée déterminée à temps partiel dans le cadre d'un stage en alternance,
11.    Recrutement des intervenants sur les temps d'activités périscolaires
12.    Convention avec le CAUE
13.    Vente des terrains LA VERNE - commune déléguée de Méaudre
14.    Subvention à une association  (Amicale du personnel)
IV - Questions diverses.


Document PDFCR CM 29 09 2016.pdf

SEANCE DU 4 AOUT 2016

Ordre du jour :

I - Approbation du compte rendu du dernier conseil

II - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Communication des rapports de la Chambre Régionale Comptes concernant la gestion des anciennes communes d'Autrans et de Méaudre au cours des exercices 2009 à 2014.

Les rapports sont consultables en cliquant sur les liens ci-dessous.

IV - Questions diverses.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AOUT 2016


Document PDFCOMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 04 08 2016.pdf

SEANCE DU 30 JUIN 2016

I - Approbation du compte rendu du dernier conseil

II - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III - Délibérations :

1-     Avis sur la dissolution du Syndicat Intercommunal des Alpages de la Molière (SIALMO)

2-     Approbation du rapport annuel sur le prix et qualité de l'eau 2015 (Autrans, Méaudre, SIAM)

3-     Approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens de la Crèches « Les Bout'choux » nécessaires à l'exercice de la compétence « gestion des établissements d'accueil du jeune enfant » de la CCMV.

4-     Approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens de la zone d'activités du Tortolon nécessaires à l'exercice de la compétence « zone d'activités économies» de la CCMV,

5-     Tarifs de ski de fond et alpin

6-     Report pour 2016 du régime indemnitaire de l'ancienne commune de Méaudre.

7-     Contrat d'apprentissage CAP Petite Enfance

8-     Création d'une régie d'Etat pour l'encaissement des amendes.

9-     Subventions aux associations

10-  Demande de subvention pour la seconde phase du projet d'optimisation et de renforcement de l'installation neige de culture - Extension pour le jardin d'enfants domaine ski alpin de Méaudre.

11-  Groupement de commandes pour l'appel d'offres « approvisionnement fioul, GNR, carburants »

12-  Enfouissement HTA/BT/FT Les Grangeons Tranche 2

13-  Vente des terrains de La Verne

14-  DM n°3 Commune

IV - Questions diverses : groupement de commande pour le marché des navettes touristiques, ramassage du bois mort dans les forêts de la commune nouvelle

séance du 19 mai 2016

I - Approbation du compte rendu du dernier conseil

II - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III - Délibérations :

1.    Approbation du schéma de mutualisation de la CCMV.
2.    Approbation du rapport de la CLECT.
3.    Lancement de la procédure de reprise de concession en état d'abandon (commune déléguée d'Autrans),
4.    Travaux d'amélioration de la forêt de type jardinage avec récolte de bois-énergie.
5.    Harmonisation de la taxe de séjour.
6.    Harmonisation tarification droit de place marchés et foires.
7.    Répartition des subventions aux associations.
8.    Harmonisation de la taxe aménagement et des exonérations
9.    Acquisition d'une parcelle forestière sur la commune déléguée de Méaudre,
10.    Droit de préférence de la commune pour une parcelle forestière sur la commune déléguée d'Autrans.
11.    .Subventions aux associations.

IV - Questions diverses.


Document PDFCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL 19 05 2016.pdf

séance du 7 avril 2016

I - Approbation du compte rendu du dernier conseil

II - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III - Délibérations :

1.    Modificatif - Approbation des comptes administratifs 2015 de l'ancienne commune de Méaudre et du SIAM,
2.    Approbation des comptes de gestion 2015 de l'ancienne commune d'Autrans,
3.    Approbation du compte de gestion 2015 pour le budget principal de l'ancienne commune de Méaudre,
4.    Affection des résultats des budgets,
5.    Vote des budgets primitifs 2016,
6.    Créations de régies de recettes et d'avance : activités touristiques et produits annexes et « marchés et foires,
7.    Taux de fiscalité 2016,
8.    Tarifs des activités touristiques été 2016,
9.    Tarifs de l'affouage - campagne 2016,
10.    Commission municipale des impôts,
11.    Charte pour la promotion du bois,
12.    Transfert de l'exercice de la compétence « mise en place et organisation d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures(s) de charge pour les véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)» au SEDI.
13.    Conseil en Energie Partagé entre la collectivité  et le Syndicat des Energies du département de l'Isère - SEDI,
14.    Adhésion de la commune au groupement de commandes de la CCMV pour le marché public d'acquisition de panneaux signalétiques socio-professionnels.
15.    Recrutement des saisonniers été automne 2016,
16.    Demande de subvention pour des travaux de restauration et d'amélioration acoustique de la salle polyvalente de Méaudre,
17.    Demande de subvention pour des travaux de grosses réparations de voirie communes déléguées de Méaudre et d'Autrans,
18.    Demande de subvention  pour des aménagements de sécurité de la traversée des Prudhommes (commune déléguée d'Autrans),
19.    Demande de subvention pour l'optimisation et le renforcement de l'installation de neige de culture du domaine alpin (commune déléguée de Méaudre),
20.    Plan de financement de la maison de santé pluri professionnelle - modificatif.


IV - Questions diverses.


Document PDFCOMPTE RENDU CM 07 04 2016.pdf

séance du 3 mars 2016

I - Approbation du compte rendu du dernier conseil

II - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III - Délibérations :

1.    Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2015 des budgets principaux, des budgets annexes des anciennes communes d'Autrans et de Méaudre et du SIAM,
2.    Adoption du plan de financement de la maison de santé pluri professionnelle,
3.    Approbation marché de maîtrise d'œuvre pour la maison de santé pluri professionnelle,
4.    Adhésion aux services communs informatique et urbanisme de la CCMV,
5.    Avance subvention Halte-Garderie « Les Bout'Choux »,
6.    Tableau des effectifs de la fonction publique territoriale 2016,
7.    Création d'un poste pour la direction des services administratifs,
8.    Convention d'occupation aux fins d'installation et d'exploitation d'une centrale photovoltaïque sur le toit du gymnase Guy Casavona (Autrans),
9.    Convention de bail à long terme pour l'antenne de Bellecombe (Autrans),
10.    Schéma Directeur d'Accessibilité Programmé du Département de l'Isère (Sd'AP),
11.    Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Parc Naturel Régional du Vercors,

IV - Questions diverses


Document PDFCOMPTE RENDU DU CM 03-03-2016.pdf

séance du 28 janvier

I - Approbation du compte rendu du dernier conseil
II - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III - Délibérations :
1.    Installation des conseils communaux des communes déléguées.
2.    Désignation des adjoints aux maires délégués.
3.    Composition des commissions.
4.    Composition de la commission d'appel d'offres.
5.    Composition de la commission de délégation de service public.
6.    Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du centre communal d'action sociale, auprès des assemblées délibérantes des établissements publics, des associations et organismes divers.
7.    Indemnités de fonction des maires, adjoints au maire et conseillers municipaux délégués.
8.    Vente de la villa Cochet à Méaudre.
9.    Vente d'une emprise de droit de passage sur le tènement de Cochet.
10.    Aide à l'installation de chaudière à bois déchiqueté.
11.    Versement de subventions à l'office de Tourisme d'Autrans et à l'US Autrans pour le premier semestre 2015.
12.    Adhésion à Pôle Emploi.
13.    Indemnité de conseil  du comptable public.
IV - Questions diverses


Document PDFCR conseil 28 01 2016.pdf

séance du 11 janvier


Document PDFCR-CM11 01 2016.pdf
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