Communauté de Communes du Massif du Vercors
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Le Conseil Municipal d'Autrans-Méaudre en Vercors se réunira :

                                     Mercredi 23 novembre 2016
                                                    à 20 H 30


Salle des mariages de la mairie de Méaudre
 

Ordre du jour :
I - Approbation du compte rendu du dernier conseil

II - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :

- Avis sur la modification des statuts de la CCMV dans le cadre de la loi NOTRe,
- Avis sur le transfert de compétence à la CCMV « Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme »
- Approbation du bail emphytéotique administratif sur le site du Claret (Autrans),
- Classement de la voirie La Verne dans le domaine public (Méaudre),
- Mise en place d'un régime des provisions semi-budgétaire,
- Approbation des ajustements apportés aux modalités de calcul de la clause d'intéressement de la promesse de vente Village Olympique,
- Approbation de la convention des frais de secours 2016
- Ajustement de la subvention pour l'école maternelle de Méaudre,
- Désignation des membres de la commission intercommunale d'aménagements fonciers (CIAF).

IV - Questions diverses.

Le Conseil Municipal de la Commune Nouvelle d'Autrans-Méaudre en Vercors se réunira :
                                                Jeudi 29 septembre 2016 à 20 H 30
à la salle polyvalente de la mairie d'Autrans

Ordre du jour :
I - Approbation du compte rendu du dernier conseil

II - Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

III- Délibérations :
1.    Projet de reconversion du Village Olympique
2.    Projet de maison de santé pluri professionnelle : approbation de l'avant-projet définitif (coût définitif de l'opération),
3.    Demande de subvention pour l'inspection à 30 ans des téléskis du domaine d'Autrans,
4.    Approbation du plan de financement et demande de subvention pour le projet des aménagements pour l'accueil du public au Claret
5.    Désignation des membres à la Commission d'appel d'offres pour le groupement de commandes « appel d'offres pour le fioul, GNR et carburants »,
6.    Harmonisation des abattements de la taxe d'habitation,
7.    Taxe foncière non bâti intégration fiscale progressive,
8.    Budget annexe remontées mécaniques - décision modificative n°2
9.    Budget communal - décision modificative n° 4
10.    Recrutement d'un agent en contrat à durée déterminée à temps partiel dans le cadre d'un stage en alternance,
11.    Recrutement des intervenants sur les temps d'activités périscolaires
12.    Convention avec le CAUE
13.    Vente des terrains LA VERNE - commune déléguée de Méaudre
14.    Subvention à une association  (Amicale du personnel)
IV - Questions diverses.

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